Le règlement intérieur contient les règles de vie dans l’établissement, ainsi que les règles régissant les enseignements et les examens.
Ces règles doivent être connues par l’ensemble des étudiants.
1.1. Avant-propos
Les cours se déroulent du lundi au vendredi toute la journée et le samedi matin.
Le campus de Luminy vous permet de travailler dans un cadre naturel exceptionnel ; il convient de le préserver tant du point de vue de l’environnement que de l’attention que vous porterez à la signalisation routière implantée sur le campus. Les salles, amphithéâtres et installations sportives, les points de passage (couloirs, escaliers…) et de rencontre (grand hall, cafétéria, foyer…) doivent être également respectés de tous. La qualité de vie et de travail au quotidien des étudiants, des enseignants, des enseignants-chercheurs, des chercheurs, des personnels administratifs et techniques passe par le respect de ces biens communs.
1.2. Vie dans l’établissement
Il est formellement interdit d'introduire dans l'établissement une arme ou tout objet ou animal dangereux pouvant servir d’arme par destination.
Conformément à la Loi du 17 juin 1998, il est rappelé que le bizutage est strictement interdit à l'intérieur et à l'extérieur de l'établissement sous peine de poursuites pénales.
Conformément à la Loi du 10 janvier 1991, il est formellement interdit de fumer et de consommer des boissons alcoolisées dans les locaux universitaires et sur les lieux de travaux pratiques.
1.2.1.Règles de stationnement et de circulation sur le campus
L'entrée de la Faculté des Sciences du Sport devra être laissée entièrement libre pour permettre l’accès à des véhicules assurant la sécurité, l'entretien ou les livraisons. De même, doivent être laissés libres l'accès aux escaliers, les entrées. Ces obligations s’appliquent aussi aux installations sportives, en particulier au COSEC où une place est réservée afin de permettre l’évacuation des blessés.
Des places sont réservées aux handicapés.
Mr le Doyen est responsable du maintien de l’ordre et de la sécurité dans les locaux et enceintes de la faculté. A ce titre, il peut être amené à prendre, sans en référer au conseil d’UFR, toute décision appropriée afin que soient respectés sur le territoire de la faculté :
- le code de la route
- la signalisation propre à assurer l’accès aux locaux par les services d’urgence (pompiers, ambulances…)
- la signalisation propre à assurer le respect des itinéraires et parkings réservés aux personnes handicapées.
1.2.2.Maintien de l'ordre et discipline dans les locaux universitaires
En cas de non-respect des usagers et personnel, des locaux et/ou du matériel pédagogique, ou d’actes de dégradation volontaire, le Doyen traduira en Conseil Disciplinaire de l’Université la ou les personnes responsables. Selon la nature de l’infraction ou du délit, Mr le Doyen pourra déposer plainte auprès des juridictions civiles compétentes.
Pour permettre l’exercice de la liberté d'information à l'égard des problèmes politiques, économiques et sociaux, une salle pourra être mise de façon temporaire à la disposition des étudiants. La salle incluse dans les enceintes universitaires ne pourra être utilisée qu'avec l'autorisation préalable de Mr le Doyen et, bien entendu, en dehors des heures d'utilisation normale pour les enseignements. Elle pourra donc être mise à la disposition des étudiants de 12 h. à 13 h. 30 et dès la fin des cours, jusqu'à 20h. Les demandes devront être adressées trois jours avant la date prévue de la réunion.
La salle devra être laissée dans un parfait état de propreté et les matériels ou meubles soigneusement rangés.
Si l'utilisation de cette salle est sollicitée pour l'exposé ou la discussion de problèmes politiques, économiques ou sociaux, la demande d'utilisation devra être introduite auprès de Mr le Doyen par 2 délégués d'organisations représentatives des étudiants qui donneront par écrit leur garantie : "Que la réunion se déroulera dans les conditions qui ne porteront pas atteinte aux activités d'enseignement et de recherche, qui ne prêtent pas à monopole ou propagande et qui ne troublent pas l'ordre public".
Les documents écrits que les représentants étudiants d'une tendance politique ou syndicale voudront porter à la connaissance de leurs camarades seront exposés sur des tableaux d'affichage distincts qui sont placés dans le couloir de circulation fréquenté par les étudiants.
La distribution de documents sous forme de tracts ne pourra se faire qu'en dehors des heures de cours et en dehors des salles ou autres installations d'enseignement.
La vente de tout document et l'édification de stands, étalages ou autres modes d'exposition sont interdites à défaut d'une autorisation préalable de Mr le Doyen.
1.2.3.Tenue
Dans le cadre de leurs études, les étudiants doivent toujours avoir une tenue propre, correcte et adaptée. Dans le cas contraire, ils se verront exclus des enseignements, de l'examen, voire de l'établissement.
Situations particulières :
- Pour leur sécurité les étudiants doivent s’équiper de tenues adaptées à la pratique des différentes activités physiques, sportives et artistiques qui seront programmées.
- Ils doivent en particulier disposer d’une paire de chaussures destinées aux sports de salle (handball, basket, volley-ball, badminton) ou au tennis.
- Les casquettes et autres couvre-chefs sont interdits en cours sauf autorisation expresse de l’enseignant (APPN).
1.2.4.Objets personnels
Tout objet potentiellement bruyant tel que téléphone portable, montre…, doit être mis en veille pendant les enseignements, sous peine d'exclusion.
Tout instrument électronique, téléphone portable, calculette… pouvant stocker des fichiers ou donnant accès à internet sont formellement interdits pendant les examens.
Tout enregistrement sonore ou visuel pendant les cours et examens est interdit sans l’autorisation expresse d’un enseignant responsable.
Les vestiaires sont fréquentés par plusieurs groupes à la fois et restent le plus souvent ouverts. Il est recommandé de ne laisser aucun objet à l'intérieur. L'établissement décline toute responsabilité en cas de vol, dégâts...
Les objets trouvés doivent être remis à la loge du concierge.
1.2.5.Propreté dans les locaux - Dégradations
Les étudiants sont tenus de respecter la propreté de l'établissement et d'utiliser les poubelles à cet effet. Les auteurs de dégradations des locaux, mobiliers, matériels ou de biens personnels des établissements d'accueil seront sanctionnés et tenus responsables des dommages causés civilement et pécuniairement.
1.2.6.Sécurité
L'enseignant responsable de l'enseignement est le seul à pouvoir juger de la faisabilité de la séance (conditions atmosphériques...). - Seuls les étudiants régulièrement inscrits dans un enseignement doivent y être présents (l'accès des locaux est interdit aux personnes étrangères à cet enseignement).
1.2.7.Les accidents
Accidents pendant les enseignements
Tout accident, même sans gravité, survenant pendant un cours doit immédiatement :
- être signalé au professeur : ce dernier remplit une déclaration d'accident et la remet à l'étudiant qui la déposera, accompagnée du certificat médical initial, auprès du secrétariat de la scolarité dans les 48 heures ;
- faire l'objet d'une déclaration écrite établie (en 3 exemplaires) et remise au secrétariat pédagogique dans les 48 heures.
Outre le rapport écrit, demander à la scolarité administrative un imprimé comprenant un certificat médical destiné au médecin. Retourner ce dossier dûment rempli à la scolarité administrative. L'étudiant fait l'avance des frais et transmet ensuite les pièces médicales de son dossier à son centre de Sécurité Sociale et sa mutuelle.
En cas d'urgence, l'enseignant ou la direction de la Faculté fait appel aussitôt aux pompiers, ou si nécessaire au SAMU, puis avertit la (les) personne(s) à prévenir en cas d'accident.
Accidents matchs F.F.S.U.
La déclaration doit être faite par écrit au secrétariat de l'Association Sportive et sur l'imprimé de l’assureur pour tous les étudiants. Les déclarations sont transmises à l’assureur par l'Association Sportive.
L'étudiant devra en outre, de son côté, prévenir son assurance dans les délais légaux.
